Le droit face aux violences sexuelles et sexistes

LE DROIT FACE AUX VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES 

Réunissant pour la première fois des universitaires des différentes branches  du  droit  concernées  par  la  question  des  violences sexuelles  et/ou  sexistes  (anthropologie  du  droit,  philosophie  du droit,  droit  pénal,  droit  du  travail,  droit  de  la  fonction  publique, droit  européen  des  droits  de  l’homme,  droit  international),  cette manifestation s’articule autour de trois axes qui ont pour objectif commun d’interroger le droit en tant que système de normes et de valeurs.

« Notion(s) » : le premier axe a pour ambition d’identifier dans les énoncés normatifs ce que recouvre précisément l’expression « violences sexuelles et/ou sexistes » et de répondre principalement aux questions suivantes : comment les comportements interdits sont-ils définis ? Chacun d’eux occupe-t-il un espace juridique qui lui est propre ? Observe-t-on des différences selon les branches du droit mobilisées ? Tous les comportements en ce domaine sont-ils saisis par le droit ? Quelles seraient les évolutions souhaitables ?

« Régime» : le deuxième axe a pour objet d’analyser le régime juridique des violences sexuelles et/ou sexistes et d’évaluer les incidences de la construction de ce droit sur notre système juridique. La transposition en droit de la lutte contre les violences sexuelles et/ou sexistes le force-t-elle à s’adapter par l’élaboration de règles spéciales ? Les règles édictées sont-elles cohérentes entre elles, ainsi que du point de vue des principes et des concepts juridiques de la discipline considérée ?

« Fondements » : le troisième axe, enfin, envisage d’interroger, dans une perspective tout à la fois anthropologique, axiologique et philosophique, les fondements des règles de droit précédemment identifiées et analysées, afin d’en expliquer les différents ressorts.